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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 DÉCEMBRE 2012
47 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 12.8 - Rapporteur

Subventions relations internationales 2012

Délibération N°1 DAG 12.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Bâtiment "La Boule Arméloise" : Résiliation du contrat de crédit-bail immobilier

Délibération N°2 DAG 12.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 DBF 12.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Tarifs municipaux 2013

Délibération N°2 DBF 12.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°3

Délibération N°3 DBF 12.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Admissions en non-valeur

Délibération N°4 DBF 12.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 12.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Convention d'objectifs 2012-2014 entre la ville de Quimper, le Conseil Général du Finistère et les structures membres du Pôle de danse hip hop P2H

Délibération N°1 DDC 12.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le collège Max Jacob

Délibération N°2 DDC 12.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Signature de la convention pour la montée de la flèche sud de la cathédrale

Délibération N°3 DDC 12.8 - Rapporteur David LESVENAN

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°4 DDC 12.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Maison de Quartier du Moulin Vert - Participation à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

Délibération N°5 DDC 12.8 - Rapporteur Martine PETIT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022