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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 DÉCEMBRE 2012
47 délibérations



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Associations socio-éducatives, socioculturelles et culturelles - Avances sur subvention 2013

Délibération N°6 DDC 12.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Marché de transport des Oeuvres de l'exposition "Rodin, Les Ombres" - Protocole transactionnel

Délibération N°7 DDC 12.8 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 12.8 - Rapporteur Dominique BOE

Ville de Quimper / Office du Mouvement Sportif de Quimper - Convention d'objectifs et de partenariat

Délibération N°2 DDS 12.8 - Rapporteur Dominique BOE

Convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°3 DDS 12.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Relogement maison de quartier du Corniguel - Acquisition d'un local chemin de Kerlagatu

Délibération N°1 DDU 12.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Mise en compatibilité du P.O.S. pour l'extension du Palais de Justice

Délibération N°2 DDU 12.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du site de la Providence - Avenant 2 au lot 2 (réseaux souples et éclairage)

Délibération N°3 DDU 12.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Bail emphytéotique au profit de l'OPAC - Rue Henri Barbusse

Délibération N°4 DDU 12.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition auprès des Consorts Bonneau / Le Bescond - Vallée de Kermabeuzen

Délibération N°6 DDU 12.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Acquisition auprès des consorts Philippe - Chemin de Kermahonnet

Délibération N°7 DDU 12.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Convention ERDF - Route du Loc'h

Délibération N°8 DDU 12.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Convention GRDF - Rue de Maine

Délibération N°9 DDU 12.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Plan de stationnement

Délibération N°1 DDV 12.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant - Ville / CAF du Finistère

Délibération N°1 DEE 12.8 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022