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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 DÉCEMBRE 2012
47 délibérations



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Convention 2013 concernant le lieu d'accueil enfants / Parents " Les petits pas"

Délibération N°2 DEE 12.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Prestation de service unique (PSU) - Avenant n°1 aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant - 201....

Délibération N°3 DEE 12.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°4 DEE 12.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°5 DEE 12.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Programme d'Actions de Prévention pour les Inondations (PAPI) - Autorisation de signature de la convention

Délibération N°1 DENV 12.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Plan Climat Energie Territorial de Quimper

Délibération N°1 DGS 12.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts - Constitution d'un groupement de commande

Délibération N°1 DPAJ 12.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Fourniture de titres de transports et prestations annexes pour les déplacements professionnels des agents et des élus - Création d'un groupement de co....

Délibération N°1 DRH 12.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Avenant n°1 à la convention ville de Quimper / Conseil général relative aux restaurants inter-administratifs

Délibération N°2 DRH 12.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.8 - Rapporteur Marc ANDRO

ARPAQ - Subvention pour l'aide aux transports

Délibération N°1 DS 12.8 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°2 DS 12.8 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Subventions aux associations de solidarité internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°3 DS 12.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions aux associations à caractère patriotique

Délibération N°4 DS 12.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Soutien aux commerces

Délibération N°1 MGP 12.8 - Rapporteur Philippe BUTIN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022