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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 SEPTEMBRE 2012
45 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.6 - Rapporteur

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 12.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Désordres du centre nautique de Creac'h Gwen : protocole transactionnel

Délibération N°2 DAG 12.6 - Rapporteur Dominique BOE

Subvention au syndicat Force Ouvrière

Délibération N°3 DAG 12.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Mandats spéciaux

Délibération N°4 DAG 12.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Subvention Agora Justice - 2nd semestre

Délibération N°5 DAG 12.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Rapport général d'activité 2011

Délibération N°1 DBF 12.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Actualisation du coefficient multiplicateur de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE)

Délibération N°2 DBF 12.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Durées d'amortissement des subventions d'équipement versées

Délibération N°3 DBF 12.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Décision modificative n°2

Délibération N°4 DBF 12.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations et passation d'avenants

Délibération N°5 DBF 12.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Société d'aménagement du Finistère (SAFI) - Rapport annuel 2011

Délibération N°6 DBF 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport 2011

Délibération N°7 DBF 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de véhicules et matériels réformés

Délibération N°1 DBM 12.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Préfiguration du pôle culturel Max Jacob - nouvelles modalités de fonctionnement

Délibération N°1 DDC 12.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022