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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 SEPTEMBRE 2012
45 délibérations


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Organisation de l'exposition Mémoires d'Italie en Bretagne dans les musées de Quimper et de Rennes

Délibération N°2 DDC 12.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subvention jeunesse - Année 2012

Délibération N°3 DDC 12.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Animation du patrimoine - Convention de coopération éducative et culturelle pour l'organisation d'activités au musée départemental breton

Délibération N°4 DDC 12.6 - Rapporteur David LESVENAN

Animation du patrimoine - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap

Délibération N°5 DDC 12.6 - Rapporteur Martine PETIT

Animation du patrimoine - Demande de subvention à la DRAC (direction régionale des affaires culturelles)

Délibération N°6 DDC 12.6 - Rapporteur David LESVENAN

Pôle sportif de Creac'h Gwen - Avant projet définitif - validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DDS 12.6 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 12.6 - Rapporteur Sylvain ELIES

Régularisation foncière - Allée des Seiz Breur

Délibération N°1 DDU 12.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Identification de voies

Délibération N°2 DDU 12.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

ESPACIL Construction rétrocession de voies en vue de leur classement dans le Domaine Public Communal - Secteur du Grand Séminaire

Délibération N°3 DDU 12.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition d'un garage sis 11/13 rue de la Providence

Délibération N°4 DDU 12.6 - Rapporteur Jannick YVON

Eco-quartier de Kervouyec - Vente d'un terrain à la société POLIMMO pour la réalisation de logements collectifs en accession

Délibération N°5 DDU 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Eco-quartier de Kervouyec - Vente d'un terrain à Aiguillon Construction pour la réalisation de vingt logements locatifs sociaux

Délibération N°6 DDU 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de propriétés communales contiguës au parc des expositions

Délibération N°7 DDU 12.6 - Rapporteur Jannick YVON

Avis sur le PLU de la commune de Briec

Délibération N°8 DDU 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022