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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 SEPTEMBRE 2012
45 délibérations



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Rentrée scolaire 2012

Délibération N°1 DEE 12.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs des prestations périscolaires et restauration scolaire - modifications

Délibération N°2 DEE 12.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention d'objectifs et de financement "relais assistants maternels Ville/CAF du Finistère"

Délibération N°3 DEE 12.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense d'incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 12.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Subvention pour les panneaux didactiques sur le milieu aquatique et les poissons AAPPMA

Délibération N°2 DENV 12.6 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Environnement - Demandes de subventions 2012

Délibération N°3 DENV 12.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Passage d'itinéraires de randonnée pédestre sur des chemins ruraux, voies communales et parcelles privées de la commune

Délibération N°1 DPAJ 12.6 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Ratio d'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6

Délibération N°2 DRH 12.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Atelier Santé Ville Convention Ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n°5 à la convention du 8 décembre 2006

Délibération N°1 DS 12.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Bourse d'aide à projets solidaires

Délibération N°2 DS 12.6 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Subvention de solidarité internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°3 DS 12.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°4 DS 12.6 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement - Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°1 MGP 12.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat concession d'aménagement - Demande d'utilité publique

Délibération N°2 MGP 12.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022