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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2012
50 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.5 - Rapporteur

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation du crématorium - Rapport de délégataire pour l'année 2011

Délibération N°1 DAG 12.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Délégation du conseil municipal au maire - Modification n° 2

Délibération N°2 DAG 12.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 12.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Subvention 2012 - Adhésions et relations internationales

Délibération N°4 DAG 12.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial

Délibération N°5 DAG 12.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 12.5 - Rapporteur Philippe BUTIN

Construction d'une école de cirque et d'un studio de musique - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 12.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Magazine d'information communautaire et municipaux - Convention constitutive du groupement de commandes

Délibération N°1 DCOM 12.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Pôle Max Jacob - Schéma de fonctionnement et budgets prévisionnels

Délibération N°1 DDC 12.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Demande de subvention au contrat de pays pour la réalisation de la 1ère tranche du pôle Max Jacob (travaux de l'alvéole son)

Délibération N°2 DDC 12.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper

Délibération N°3 DDC 12.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Prolongation de la convention de la ville de Quimper avec l'association Balles à Fond

Délibération N°4 DDC 12.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Animation du Patrimoine - Tarifs 2012-2013

Délibération N°5 DDC 12.5 - Rapporteur David LESVENAN

Tarifs des mises à disposition des théâtres - saison 2012-2013

Délibération N°6 DDC 12.5 - Rapporteur Martine PETIT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022