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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2012
50 délibérations



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Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

Délibération N°2 DEE 12.5 - Rapporteur Martine PETIT

Enseignement - Formation Subvention

Délibération N°3 DEE 12.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Enseignement - Formation Subvention à la caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Délibération N°4 DEE 12.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Associations "Le Manège Enchanté" et "SOS Urgences Mamans" Subventions

Délibération N°5 DEE 12.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°6 DEE 12.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention Ville de Quimper / Association Loisirs Pluriel 2012-2015 et subvention 2012

Délibération N°7 DEE 12.5 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Délibération N°1 DENV 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Rapport du délégataire du service de distribution de l'eau potable

Délibération N°2 DENV 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Consultation pour l'entretien et la maintenance des sanisettes

Délibération N°3 DENV 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

PCET - Profil climat Ville de Quimper

Délibération N°1 DGS 12.5 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

PCET - Démarche Cit'ergie

Délibération N°2 DGS 12.5 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité 2011 du CCAS

Délibération N°1 DS 12.5 - Rapporteur Laurence VIGNON

Adhésion au réseau Francophone des Villes-amies des aînés

Délibération N°2 DS 12.5 - Rapporteur Anne-Marie FEREC

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère

Délibération N°3 DS 12.5 - Rapporteur Muriel NEDELEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022