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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2012
50 délibérations



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Musée des Beaux Arts - Tarif 2012-2013

Délibération N°7 DDC 12.5 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2012

Délibération N°8 DDC 12.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Développement de la politique nautique scolaire

Délibération N°1 DDS 12.5 - Rapporteur Sylvain ELIES

Pérennisation des itinéraires de randonnée VTT

Délibération N°2 DDS 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Subventions sportives de bon niveau collectif

Délibération N°3 DDS 12.5 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°4 DDS 12.5 - Rapporteur Dominique BOE

Majoration des droits à construire : modalités de consultation du public

Délibération N°1 DDU 12.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition d'une emprise allée Sully auprès des copropriétaires de la résidence Stang Bihan

Délibération N°2 DDU 12.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition auprès des consorts Poulmarc'h Beaugendre route de Brest

Délibération N°3 DDU 12.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Cession à la SAFI secteur de Kermoysan

Délibération N°4 DDU 12.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Déclassement du domaine public routier communal - Kermoysan

Délibération N°5 DDU 12.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Déclassement du domaine routier communal et vente à Quimper Communauté du chemin de Locmaria Lann

Délibération N°6 DDU 12.5 - Rapporteur Jannick YVON

Convention de mise à disposition d'un terrain situé rue Jules Verne auprès de GRDF et pose d'un câble protection cathodique de liaison sur le site de ....

Délibération N°7 DDU 12.5 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Convention GRDF Allée Marc Elder

Délibération N°8 DDU 12.5 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Désafectation ex locaux associatifs et logement de fonction Ecole Jules Ferry

Délibération N°1 DEE 12.5 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022