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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 AVRIL 2012
40 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 12.3 - Rapporteur

Désignation des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs - Modification

Délibération N°1 DAG 12.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

Avenant n°1 à la convention relative aux modalités de gestion des bibliothèques et médiathèques transférées à Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 12.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subvention 2012 - Adhésions et relations internationales

Délibération N°3 DAG 12.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Convention stage de citoyenneté

Délibération N°4 DAG 12.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subvention Agora Justice

Délibération N°5 DAG 12.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Signature de marchés après consultations et d'avenants

Délibération N°1 DBF 12.3 - Rapporteur Georges CADIOU

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 12.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Prolongation de la convention de la ville de Quimper avec la maison de Quartier du Moulin Vert

Délibération N°1 DDC 12.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions aux associations Jeunesse - Année 2012

Délibération N°2 DDC 12.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subventions aux associations culturelles et socio-culturelles - Année 2012

Délibération N°3 DDC 12.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subvention socio-culturelle - Année 2012

Délibération N°4 DDC 12.3 - Rapporteur Nadine URVOIS

Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit de la Scène Nationale et du pôle Ma....

Délibération N°5 DDC 12.3 - Rapporteur Martine PETIT

Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments au conseil général du Finistère pour le conservatoire de musique et d'Art dram....

Délibération N°6 DDC 12.3 - Rapporteur David LESVENAN

Subventions sportives 2012

Délibération N°1 DDS 12.3 - Rapporteur Dominique BOE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022