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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 AVRIL 2012
40 délibérations



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Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension d'un site de gestion des dé....

Délibération N°1 DENV 12.3 - Rapporteur Jannick YVON

Demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Construction de la station d'épuration intercomm....

Délibération N°2 DENV 12.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Travaux de reprographie - Création d'un groupement de commande

Délibération N°1 DI 12.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 12.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 12.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 12.3 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°2 DS 12.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Equipe de prévention spécialisée - Avenant n°3 à la convention entre la ville de Quimper et la Fondation Massé Trévidy

Délibération N°3 DS 12.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2012

Délibération N°1 MGP 12.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022