• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 AVRIL 2012
40 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Ecole Municipale Multisports - Tarifs 2012-2013

Délibération N°2 DDS 12.3 - Rapporteur David LESVENAN

Convention pour l'encadrement d'activités physiques et sportives impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'école élémentaire

Délibération N°3 DDS 12.3 - Rapporteur Nadine URVOIS

Actualisation du périmètre de la zone de préemption départementale des espaces naturels sensibles

Délibération N°1 DDU 12.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de terrain au Logis Breton à Prat Ar Rouz

Délibération N°2 DDU 12.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession de terrain à madame et monsieur Kerouredan rue Louis Blanc / Ker Yen

Délibération N°3 DDU 12.3 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisitions gratuites de voies auprès de l'OPAC en vue de leur classement dans le domaine public communal à Prat Ar Rouz

Délibération N°4 DDU 12.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition consorts Quéméré chemin de Keromen

Délibération N°5 DDU 12.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Travaux de réfection de la voie privée rue René Guy Cadou

Délibération N°6 DDU 12.3 - Rapporteur Jannick YVON

Convention ERDF avenue Léon Blum

Délibération N°7 DDU 12.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Convention de servitude ERDF à Coat Olier

Délibération N°8 DDU 12.3 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Convention ERDF rue du Poher

Délibération N°9 DDU 12.3 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Projet d'Eco-quartier à Linéostic - Bilan de la concertation et approbation du scénario d'aménagement

Délibération N°10 DDU 12.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Mise en place de la verbalisation électronique - Convention avec l'Etat

Délibération N°1 DDV 12.3 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Tarifs 2012-2013 du service enfance

Délibération N°1 DEE 12.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Règlements de fonctionnement des haltes garderies

Délibération N°2 DEE 12.3 - Rapporteur David LESVENAN

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022