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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 DÉCEMBRE 2011
46 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Convention d'objectifs Agora Justice

Délibération N°1 DAG 11.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subventions et adhésions 2011

Délibération N°2 DAG 11.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 11.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Changement de réprésentation de la commune de Quimper au Sivalodet

Délibération N°4 DAG 11.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Débat d'orientations budgétaires 2012

Délibération N°1 DBF 11.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Dotation de Solidarité urbaine (DSU) 2010 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 11.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Tarifs municipaux 2012

Délibération N°3 DBF 11.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°4 DBF 11.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Approbation du procès verbal de la commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) du 18/11/2011

Délibération N°5 DBF 11.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Rapport de la CRC sur la gestion de la SAFI

Délibération N°6 DBF 11.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Décision modificative n°3

Délibération N°7 DBF 11.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés et d'accords-cadres après consultations

Délibération N°8 DBF 11.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 11.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs 2012 - Divers équipements

Délibération N°2 DBM 11.8 - Rapporteur Georges CADIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022