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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 DÉCEMBRE 2011
46 délibérations



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Cession gratuite à Tréquéffélec - Retrait de la délibération du 30 septembre 2011

Délibération N°5 DDU 11.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°6 DDU 11.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention Junicode - Action de prévention routière

Délibération N°1 DEE 11.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°2 DEE 11.8 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°3 DEE 11.8 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Avenant à la convention 2009-2011 concernant le lieu d'accueil enfant- parent 'Les Petits Pas'

Délibération N°4 DEE 11.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

Délibération N°5 DEE 11.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Travaux de réseaux d'eau potable et d'équipements pour la lutte contre l'incendie. Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 11.8 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Validation du Programme d'Actions de Prévention pour les INondations (PAPI)

Délibération N°2 DENV 11.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Marché 521 08 06 pour l'entretien, l'ouverture et la fermeture de 14 blocs sanitaires sur la ville de Quimper - Protocole transactionnel

Délibération N°3 DENV 11.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Refacturation des plateaux repas livrés par le Symoresco à la salle de restauration du centre technique

Délibération N°1 DRH 11.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Participation au déficit du restaurant inter administraitf (conseil Général du Finistère)

Délibération N°2 DRH 11.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 11.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°1 DS 11.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°2 DS 11.8 - Rapporteur Piero RAINERO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022