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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 DÉCEMBRE 2011
46 délibérations



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Signature de la convention pour la visite de la flèche sud de la cathédrale

Délibération N°1 DDC 11.8 - Rapporteur David LESVENAN

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat entre la ville de Quimper - La MPT d'Ergué Armel - Musiques et- Danses en Fi....

Délibération N°2 DDC 11.8 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention de partenariat entre la ville de Quimper, le conservatoire de musiques et d'art dramatique et le collège Max Jacob

Délibération N°3 DDC 11.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Prolongation des conventions de la ville de Quimper avec l'association Gros Plan

Délibération N°4 DDC 11.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Musée des beaux arts - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°5 DDC 11.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Renouvellement de la convention de dépôt pour la peinture de Charles Cottet 'Gens d'Ouessant veillant un enfant mort'

Délibération N°6 DDC 11.8 - Rapporteur Martine PETIT

Convention de reversement de la subvention de fonctionnement de la DRAC entre la ville de Quimper et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Délibération N°7 DDC 11.8 - Rapporteur Martine PETIT

Associations socio-éducatives, socio-culturelles et culturelles - Avances sur subvention 2012

Délibération N°8 DDC 11.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°9 DDC 11.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Pôle sportif de Creac'h Gwen - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DDS 11.8 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 11.8 - Rapporteur Sylvain ELIES

Projet de déclassement du domaine public routier communal à Kermoysan et ouverture de l'enquête publique

Délibération N°1 DDU 11.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Echange de terrains ville de Quimper : Madame et monsieur Jean allée Louis Feunteun

Délibération N°2 DDU 11.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition allée de Rome auprès de l'OPAC pour la création d'un arrêt bus

Délibération N°3 DDU 11.8 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition auprès de la SODEXA ZAC de Ty Nay

Délibération N°4 DDU 11.8 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

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Dernière mise à jour le 29/06/2022