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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUIN 2011
40 délibérations



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Feuille de présence du Conseil municipal du 10 juin 2011

Délibération N°0 DAG 11.4 - Rapporteur Aucun

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX-PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2010

Délibération N°1 DAG 11.4 - Rapporteur Georges CADIOU

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 11.4 - Rapporteur Piero RAINERO

Convention relative à la réalisation de travaux bâtiments 14, avenue des Sports

Délibération N°3 DAG 11.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Délibération N°4 DAG 11.4 - Rapporteur Piero RAINERO

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Délibération N°5 DAG 11.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Délibération N°1 DBF 11.4 - Rapporteur Marc ANDRO

COMPTE DE GESTION 2010

Délibération N°2 DBF 11.4 - Rapporteur Marc ANDRO

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2010

Délibération N°3 DBF 11.4 - Rapporteur Marc ANDRO

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°4 DBF 11.4 - Rapporteur Marc ANDRO

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS-ET SIGNATURE D'UN AVENANT

Délibération N°5 DBF 11.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE-RÉPARTITION FINANCIÈRE DES LOCAUX TERTIAIRES ENTRE QUIMPER ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DBM 11.4 - Rapporteur Brigitte LE CAM

REPRISE EN GESTION DU THÉÂTRE MAX JACOB PAR LA VILLE

Délibération N°1 DDC 11.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

MUSÉE DES BEAUX ARTS-ACHAT D'UNE OEUVRE DE RENÉ DUVILLIER

Délibération N°2 DDC 11.4 - Rapporteur Martine PETIT

MUSÉE DES BEAUX ARTS-RESTAURATION D'OEUVRES : DEMANDE DE SUBVENTIONS À LA DRAC

Délibération N°3 DDC 11.4 - Rapporteur David LESVENAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022