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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUIN 2011
40 délibérations



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CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE L'EXPOSITION-'DE TURNER À MONET, LA DÉCOUVERTE DE LA BRETAGNE PAR LES PAYSAGISTES AU XIXÈME SIÈCLE', ....

Délibération N°4 DDC 11.4 - Rapporteur Kristian GONIDEC

PROLONGATION DES CONVENTIONS DE LA VILLE DE QUIMPER AVEC LES ASSOCIATIONS-MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT ET TRÈS TÔT THÉÂTRE

Délibération N°5 DDC 11.4 - Rapporteur Nadine URVOIS

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONTRAT DE PAYS POUR LA RÉALISATION-DES ÉTUDES DE MAÎTRISE D'OEUVRE DU PÔLE MAX JACOB

Délibération N°6 DDC 11.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2011

Délibération N°7 DDC 11.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

ODYSSÉE DES MOTS - DEMANDES DE SUBVENTION

Délibération N°8 DDC 11.4 - Rapporteur Kristian GONIDEC

TARIFS ECOLE MUNICIPALE MULTISPORTS 2011-2012

Délibération N°1 DDS 11.4 - Rapporteur Sylvain ELIES

RÉVISION DES CRITÈRES D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°2 DDS 11.4 - Rapporteur Dominique BOE

CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'UJAP POUR LA RÉFECTION DES INSTALLATIONS SPORTIVES SITUÉES RUE JULES NOËL

Délibération N°3 DDS 11.4 - Rapporteur Dominique BOE

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2010

Délibération N°1 DDU 11.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

AUTORISATIONS AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DU FINISTÈRE DE RÉALISER DES TRAVAUX AFIN D'AMÉNAGER EN SOUTERRAIN LA BASSE TENSION ET L'ÉCLAIRAGE P....

Délibération N°2 DDU 11.4 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER/QUIMPER COMMUNAUTÉ/SYMESCOTO

Délibération N°3 DDU 11.4 - Rapporteur Jannick YVON

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°4 DDU 11.4 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

PROJET TRANSPORTS-APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE

Délibération N°1 DDV 11.4 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

QUIMPER, VILLE ÉDUCATRICE : LE PROJET EDUCATIF LOCAL

Délibération N°1 DEE 11.4 - Rapporteur Denise CARIOU

EVOLUTION DU DISPOSITIF CLASSE DE DÉCOUVERTE

Délibération N°2 DEE 11.4 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022