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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUIN 2011
40 délibérations


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CONVENTIONS VILLE / CAF-CONCERNANT LA PRESTATION DE SERVICE VERSÉE AUX ACCUEILS DE LOISIRS

Délibération N°3 DEE 11.4 - Rapporteur Denise CARIOU

CRÈCHE ASSOCIATIVE 'L'ILE AUX TRÉSORS'-CONVENTION RELATIVE À L'AIDE À L'ACHAT DE MOBILIER

Délibération N°4 DEE 11.4 - Rapporteur Denise CARIOU

PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU)-CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE 0 À 4 ANS -VILLE / C....

Délibération N°5 DEE 11.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES

Délibération N°6 DEE 11.4 - Rapporteur Nadine URVOIS

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°7 DEE 11.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

ASSOCIATIONS 'LE MANÈGE ENCHANTÉ' ET 'SOS URGENCES MAMANS'-SUBVENTIONS

Délibération N°8 DEE 11.4 - Rapporteur Denise CARIOU

PROGRAMME D'ACTIONS ET DE PRÉVENTION POUR LES INONDATIONS (PAPI) - DÉCISION DE SE PORTER MAÎTRE D'OUVRAGE D'ACTIONS DU PAPI

Délibération N°1 DENV 11.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

AGENDA 21 - CONVENTION VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE

Délibération N°1 DGS 11.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 11.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

PROPOSITION DE VOEU POUR UNE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°1 VM 11.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022