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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 MARS 2010
39 délibérations



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COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 10.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 10.2 - Rapporteur Piero RAINERO

RAPPORT 2009 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°3 DAG 10.2 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LA MISE AUX NORMES HANDICAPÉS DES BÂTIMENTS E.R.P. DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DBF 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

PÔLE MAX JACOB LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 10.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

RAVALEMENT DES FAÇADES BOIS DU THÉÂTRE DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DBM 10.2 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSO....

Délibération N°3 DBM 10.2 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

EXPOSITION 'TERRE ET MER, DE COROT À MONET' - CONVENTION DE PRÊT

Délibération N°1 DDC 10.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

EXPOSITION 'TERRE ET MER, DE COROT À MONET' - CONVENTION DE PRÊT

Délibération N°2 DDC 10.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONVENTION DE NUMÉRISATION DE FONDS D'ARCHIVES MUNICIPALES

Délibération N°3 DDC 10.2 - Rapporteur David LESVENAN

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION RODIN, LES OMBRES

Délibération N°4 DDC 10.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION MEIJER DE HAAN, LE MAÎTRE CACHÉ

Délibération N°5 DDC 10.2 - Rapporteur Martine PETIT

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION AKTINOS, LA SCÈNE NATIONALE ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DDC 10.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

SUBVENTION SOCIOCULTURELLE

Délibération N°7 DDC 10.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022