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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 MARS 2010
39 délibérations


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DÉSAFFECTATION ET ALIÉNATION DE PARTIES DE CHEMINS RURAUX - KERLIVIDIC DOSSIERS POULIQUEN - LE CAIN - LE DOARÉ

Délibération N°14 DDU 10.2 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

COMITÉ DU S.D.E.F - EXTENSION DE COMPÉTENCES

Délibération N°1 DDV 10.2 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

PROJET 'TRANSPORTS'

Délibération N°2 DDV 10.2 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

ASSOCIATION 'LE PETIT NAVIRE' SUBVENTION

Délibération N°1 DEE 10.2 - Rapporteur Denise CARIOU

ENSEIGNEMENT - FORMATION - PRIX

Délibération N°2 DEE 10.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Adhésion à la convention des maires

Délibération N°1 DGS 10.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.2 - Rapporteur Marc ANDRO

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ASSISTANT SOCIO-ÉDUCATIF MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Question orale des conseillers municipaux de "Quimper Nouvelles Energies"

Délibération N°1 QO 10.2 - Rapporteur Martine GOUGUENHEIM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022