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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 MARS 2010
39 délibérations



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ASSOCIATION QUIMPER ORIENTATION COATARMOR - CONVENTION D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE PARCOURS SEMI PERMANENTS DE COURSE D'ORIENTATION

Délibération N°1 DDS 10.2 - Rapporteur Sylvain ELIES

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 10.2 - Rapporteur Dominique BOE

Avenant à la convention de gestion Ville de Quimper - Quimper Communauté - Symescoto

Délibération N°1 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté des Pommiers

Délibération N°2 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression dela zone d'aménagement concerté des Cèdres

Délibération N°3 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kernévez

Délibération N°4 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kergonan

Délibération N°5 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Bécharle

Délibération N°6 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression dela zone d'aménagement concerté de Kerroué

Délibération N°7 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Engagement des procédures d'abrogation des PAZ des ZAC de Bécharle, de Kerroué, des Cèdres, des Pommiers, de Kergonan et de Kernévez et de modificatio....

Délibération N°8 DDU 10.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Identification de voies

Délibération N°9 DDU 10.2 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition d'une parcelle complémentaire au Grand Guélen pour la construction de la cuisine centrale et conclusion d'un bail emphytéotique au profit ....

Délibération N°10 DDU 10.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession par la ville avenue Charles Tillon

Délibération N°11 DDU 10.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cessions gratuites 53-53 bis chemin du Moustoir 152 avenue de Ty Bos

Délibération N°12 DDU 10.2 - Rapporteur Jannick YVON

JARDIN DU THÉÂTRE - ECHANGE DE TERRAIN ENTRE LES CONSORTS LE GAC ET LA COMMUNE DE QUIMPER

Délibération N°13 DDU 10.2 - Rapporteur Brigitte LE CAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022