Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 2009
40 délibérations

Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 09.10 - Rapporteur Piero RAINERO

Délibération N°2 DAG 09.10 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Délibération N°3 DAG 09.10 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Délibération N°4 DAG 09.10 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Délibération N°5 DAG 09.10 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Délibération N°6 DAG 09.10 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Délibération N°7 DAG 09.10 - Rapporteur Piero RAINERO

Délibération N°1 DBF 09.10 - Rapporteur Georges KERGONNA

Délibération N°2 DBF 09.10 - Rapporteur Georges KERGONNA

Délibération N°3 DBF 09.10 - Rapporteur Georges KERGONNA

Délibération N°4 DBF 09.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Délibération N°5 DBF 09.10 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Délibération N°6 DBF 09.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Délibération N°7 DBF 09.10 - Rapporteur Georges KERGONNA

Délibération N°1 DDC 09.10 - Rapporteur David LESVENAN

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022