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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 2009
40 délibérations



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DISPOSITIF COUP DE POUCE-FONDS COMMUNAL D'AIDES AUX INITIATIVES DES JEUNES

Délibération N°2 DDC 09.10 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES, SOCIO-CULTURELLES ET CULTURELLES-AVANCES SUR SUBVENTION 2010

Délibération N°3 DDC 09.10 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION CENTRE DES ABEILLES

Délibération N°4 DDC 09.10 - Rapporteur David LESVENAN

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION LES POLARITÉS

Délibération N°5 DDC 09.10 - Rapporteur Kristian GONIDEC

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA FÉDÉRATION WAR'L LEUR

Délibération N°6 DDC 09.10 - Rapporteur Nadine URVOIS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2009

Délibération N°7 DDC 09.10 - Rapporteur Nadine URVOIS

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES-MUSÉE DES BEAUX ARTS

Délibération N°8 DDC 09.10 - Rapporteur Martine PETIT

LE PÔLE MAX JACOB : UNE RUCHE ARTISTIQUE ET CULTURELLE-PROJET, SCÉNARIO ET PLAN D'INVESTISSEMENT

Délibération N°9 DDC 09.10 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

AVENANT N° 8 À LA CONVENTION VILLE / SCÈNE NATIONALE DU 1ER AOÛT 2005

Délibération N°10 DDC 09.10 - Rapporteur Kristian GONIDEC

AVENANT À LA CONVENTION SIGNÉE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION L'ALVAC

Délibération N°11 DDC 09.10 - Rapporteur Martine PETIT

ASSOCIATION DES VITRINES DE QUIMPER-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Délibération N°1 DDET 09.10 - Rapporteur Philippe BUTIN

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°1 DDS 09.10 - Rapporteur Dominique BOE

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°1 DDU 09.10 - Rapporteur Jannick YVON

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE-BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU PROJET

Délibération N°2 DDU 09.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU PARKING ET DE LA VOIRIE DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE

Délibération N°3 DDU 09.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022