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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 DÉCEMBRE 2009
40 délibérations


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ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT-AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DEE 09.10 - Rapporteur Muriel NEDELEC

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Délibération N°2 DEE 09.10 - Rapporteur Denise CARIOU

INITIATION À LA LANGUE BRETONNE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES-AVENANT À LA CONVENTION

Délibération N°3 DEE 09.10 - Rapporteur Georges CADIOU

SUBVENTION À L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE PÉDIATRIE AMBULATOIRE

Délibération N°4 DEE 09.10 - Rapporteur Denise CARIOU

ENQUÊTES PUBLIQUES ET PARCELLAIRES CONJOINTES AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT ET PROTE....

Délibération N°1 DENV 09.10 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS

Délibération N°1 DRH 09.10 - Rapporteur Marc ANDRO

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 09.10 - Rapporteur Marc ANDRO

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.10 - Rapporteur Laurence VIGNON

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS-SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°2 DS 09.10 - Rapporteur Piero RAINERO

Questions orales

Délibération N°1 QO 09.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET- Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022