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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 SEPTEMBRE 2009
47 délibérations



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COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 09.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 09.7 - Rapporteur Marc ANDRO

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION

Délibération N°3 DAG 09.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

ASSOCIATION 'AIDE EDUCATIVE DE CORNOUAILLE' DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°4 DAG 09.7 - Rapporteur Muriel NEDELEC

CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES (CIDFF) DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°5 DAG 09.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE 85 AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE AVIS APRÈS ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO

Délibération N°6 DAG 09.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

ACQUISITION DE VOIE RUE DU CHANOINE KERBRAT

Délibération N°7 DAG 09.7 - Rapporteur Brigitte LE CAM

ACQUISITION DE VOIE RUE DU POHER

Délibération N°8 DAG 09.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

ACQUISITION DES ABORDS DE LA CHAPELLE DE TY MAMM DOUÉ AUPRÈS DE LA SCI MANOIR DE KERMANER

Délibération N°9 DAG 09.7 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

ACQUISITIONS DE PARCELLES POUR TRAVAUX DE VOIRIE AMÉNAGEMENT D'UN TROTTOIR RUE DE L'HIPPODROME ET AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE ALLÉE SULLY

Délibération N°10 DAG 09.7 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

VENTE PAR ADJUDICATION DE LA PARCELLE COMMUNALE 5 RUE FEUNTEUNIC AR LEZ

Délibération N°11 DAG 09.7 - Rapporteur Jannick YVON

ECHANGE DE TERRAINS ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DOSSIERS BERNARDEAU - GAILLARD

Délibération N°12 DAG 09.7 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

DÉVELOPPEMENT DU VIGNOBLE DU BRADEN SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN

Délibération N°13 DAG 09.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2008 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Délibération N°1 DBF 09.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

CONTRIBUTION POUR UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE : AVANCE REMBOURSABLE DE LA VILLE DE QUIMPER AU SYMORESCO (SYNDICAT MIXTE OUVERT DE RESTAURATION COLLE....

Délibération N°2 DBF 09.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

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Dernière mise à jour le 29/06/2022