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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 SEPTEMBRE 2009
47 délibérations



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ORGANISATION DE L'OPÉRATION 'FAÎTES DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES EN CORNOUAILLE'

Délibération N°2 DDET 09.7 - Rapporteur Marc ANDRO

SUBVENTIONS SPORTIVES 2009

Délibération N°1 DDS 09.7 - Rapporteur Dominique BOE

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE AU CORNIGUEL POUR IMPLANTATION D'UN CHAMP DE BOSSES BMX

Délibération N°2 DDS 09.7 - Rapporteur Sylvain ELIES

SECTEUR DE LA PROVIDENCE VALIDATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 09.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

ASSOCIATIONS « LE MANÈGE ENCHANTÉ » ET « SOS URGENCES MAMANS » SUBVENTIONS

Délibération N°1 DEE 09.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

ASSOCIATION « PETIT NAVIRE » SUBVENTION

Délibération N°2 DEE 09.7 - Rapporteur Muriel NEDELEC

RESTAURANT D'ENTREPRISE TARIFS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2009

Délibération N°3 DEE 09.7 - Rapporteur Georges CADIOU

MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS, PÉRISCOLAIRES, CENTRES DE LOISIRS, RESTAURANTS SCOLAIRES

Délibération N°4 DEE 09.7 - Rapporteur Denise CARIOU

COOPÉRATION D'ACTIONS DÉCENTRALISÉES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI OUDIN

Délibération N°1 DENV 09.7 - Rapporteur Georges CADIOU

DEMANDE DE SUBVENTION 2009 - ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DENV 09.7 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

DÉMARCHE AGENDA 21

Délibération N°1 DGS 09.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°1 DS 09.7 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°2 DS 09.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

ATELIER SANTÉ VILLE CONVENTION VILLE DE QUIMPER/AGENCE NATIONALE POUR LA COHÉSION SOCIALE ET L'EGALITÉ DES CHANCES (ACSE) AVENANT N°3 À LA CONVENTION ....

Délibération N°3 DS 09.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

ATELIER SANTÉ VILLE CONVENTION VILLE DE QUIMPER/CCAS DE QUIMPER AVENANT N°3 À LA CONVENTION DU 08 DÉCEMBRE 2006

Délibération N°4 DS 09.7 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

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Dernière mise à jour le 29/06/2022