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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 2009
41 délibérations



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REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°1 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

QUIMPER COMMUNAUTÉ, SYMORESCO, SDEF, COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC, COMMISSION DES SOLIDARITÉS, ORGANISMES E....

Délibération N°2 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2009

Délibération N°3 DAG 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO

JUMELAGE AVEC LA VILLE DE LAVRIO

Délibération N°4 DAG 09.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

SOIXANTE-CINQUIÈME ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE QUIMPER-SUBVENTION AU CHOEUR PENN AR BED

Délibération N°5 DAG 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS NÉDÉLEC, RIOU, KERNALÉGUEN-ZAD DE KERVOALIC

Délibération N°6 DAG 09.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

ACQUISITION TANNEAU-SECTEUR DE LINÉOSTIC

Délibération N°7 DAG 09.6 - Rapporteur Jannick YVON

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ-ZONE DE KERGONAN

Délibération N°8 DAG 09.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

MESURES FISCALES POUR 2010

Délibération N°1 DBF 09.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

MAINTENANCE DES ASCENSEURS-CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°3 DBF 09.6 - Rapporteur Jannick YVON

AVENANT N°3 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLE DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS A....

Délibération N°4 DBF 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO

CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE-SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD EN FAVEUR DE L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Délibération N°1 DBM 09.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

MAISON DES SERVICES PUBLICS - MAIRIE ANNEXE

Délibération N°2 DBM 09.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE - ANNÉE 2009

Délibération N°1 DDSEC 09.6 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022