• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 2009
41 délibérations


Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AMÉNAGEMENT ET EMBELLISSEMENT DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DE SES ABORDS, PRÉSENTATION DE L'ESQUISSE D'AMÉNAGEMENT

Délibération N°1 DDU 09.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES HALLES SAINT FRANÇOIS-ATTRIBUTION DES MARCHÉS

Délibération N°2 DDU 09.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

RENOUVELLEMENT DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Délibération N°3 DDU 09.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 11 AVRIL 2008 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 09.6 - Rapporteur Marc ANDRO

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ DE LA VILLE DE QUIMPER POUR L'ANNÉE 2008

Délibération N°2 DRH 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

PROJET LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE -ADHÉSION DE LA VILLE DE QUIMPER AU RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES SANTÉ DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

Délibération N°1 DS 09.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

FOYERS DES JEUNES TRAVAILLEURS

Délibération N°2 DS 09.6 - Rapporteur Martine TRESSARD

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)-COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - RAPPORT D'ACTIVITÉ

Délibération N°3 DS 09.6 - Rapporteur Laurence VIGNON

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 09.6 - Rapporteur Georges CADIOU

RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE

Délibération N°2 DVE 09.6 - Rapporteur Georges CADIOU

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZAC DE KERGONAN À Q....

Délibération N°3 DVE 09.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022