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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 JUILLET 2009
41 délibérations



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TARIFS CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX

Délibération N°2 DDSEC 09.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

CYBER-BASE DE PENHARS KERMOYSAN-PROPOSITION DE TARIFS 2009/2010

Délibération N°3 DDSEC 09.6 - Rapporteur Nadine URVOIS

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES CINÉMAS DU CHAPEAU ROUGE-RAPPORT ANNUEL 2008

Délibération N°4 DDSEC 09.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2009

Délibération N°5 DDSEC 09.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ET L'ASSOCIATION BALLES À FOND

Délibération N°6 DDSEC 09.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

TARIFS DES MISES À DISPOSITION DES THÉÂTRES - SAISON 2009/2010

Délibération N°7 DDSEC 09.6 - Rapporteur Martine PETIT

MUSÉE DES BEAUX ARTS-TARIFS 2009-2010

Délibération N°8 DDSEC 09.6 - Rapporteur Martine PETIT

CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE RACONTÉE AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°9 DDSEC 09.6 - Rapporteur Martine PETIT

CONVENTIONS DE DÉPÔT D'UNE OEUVRE D'HENRI MORET AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE QUIMPER

Délibération N°10 DDSEC 09.6 - Rapporteur Martine PETIT

SERVICE ANIMATION DU PATRIMOINE-TARIFS 2009-2010

Délibération N°11 DDSEC 09.6 - Rapporteur David LESVENAN

RESTAURATION D'OBJETS MOBILIERS - SERVICE DU PATRIMOINE

Délibération N°12 DDSEC 09.6 - Rapporteur David LESVENAN

GYMNASE LA TOURELLE-PARTICIPATION FINANCIÈRE POUR LA RÉALISATION DE LOCAUX ASSOCIATIFS

Délibération N°13 DDSEC 09.6 - Rapporteur Karim GHACHEM

TARIFS MERCREDIS SPORTIFS 2009-2010

Délibération N°14 DDSEC 09.6 - Rapporteur Karim GHACHEM

SUBVENTIONS SPORTIVES 2009

Délibération N°15 DDSEC 09.6 - Rapporteur Dominique BOE

SASP UJAP QUIMPER 29 - UJAP BASKET-CONVENTION POUR MISSIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET CONVENTION D'OCCUPATION DE LA SALLE MICHEL GLOAGUEN

Délibération N°16 DDSEC 09.6 - Rapporteur Dominique BOE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022