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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2006
39 délibérations



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COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 06.7 - Rapporteur Alain GERARD

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 06.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

CONVENTIONS POUR LE RECUEIL DE DONNÉES DE LA CELLULE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE/TRANQUILITÉ PUBLIQUE ENTRE: - LA VILLE DE QUIMPER ET LA DDSP 29 - LA....

Délibération N°3 DAG 06.7 - Rapporteur Gilles GUINET

EVOLUTION DU SYSTÈME DE GESTION INFORMATISÉE DES ACTES DES ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET DES EXÉCUTIFS DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ CR....

Délibération N°4 DAG 06.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN VENTE OPAC/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°5 DAG 06.7 - Rapporteur Albert TESSIER

AMÉNAGEMENT DU SÉMINAIRE CESSIONS DE TERRAINS AU PROFIT DE LA VILLE

Délibération N°6 DAG 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

MISE EN PLACE D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ (ZAD) SUR LE SECTEUR OUEST DU CENTRE VILLE

Délibération N°7 DAG 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

BAIL À CONSTRUCTION 16 RUE DES BOUCHERIES AVENANT NUMÉRO 1

Délibération N°8 DAG 06.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

CESSION PAR LA VILLE AUX CONSORTS BENOT RUE DE KERAMBELLEC

Délibération N°9 DAG 06.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

PROMESSE UNILATÉRALE DE VENTE SOCIÉTÉ GIREX - ZI KERNEVEZ - RECONDUCTION

Délibération N°10 DAG 06.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CESSION GRATUITE DES VOIES ET ESPACES VERTS DES LOTISSEMENTS CONSTITUANT LE DOMAINE DE KERVÉGUEN

Délibération N°11 DAG 06.7 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN COMMUNAL AU GROUPE CASINO

Délibération N°12 DAG 06.7 - Rapporteur Claire LEVRY

RÉTROCESSION DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LIDL

Délibération N°13 DAG 06.7 - Rapporteur Claire LEVRY

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2005

Délibération N°1 DBF 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU FINISTERE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2005

Délibération N°2 DBF 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022