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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2006
39 délibérations


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CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION AVEC L'ETAT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE NAUTIQUE DE CREAC'H GWEN

Délibération N°9 DDSEC 06.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 06.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

VOLET SCOLAIRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ETAT

Délibération N°11 DDSEC 06.7 - Rapporteur Alain GERARD

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DES OPÉRATIONS DE L'OPAC, AU MOUSTOIR ALLÉE PAUL NEÏS RUE ESPRIT TRANQUILLE MA....

Délibération N°1 DDU 06.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2006

Délibération N°1 DS 06.7 - Rapporteur Christine BETTINELLI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°2 DS 06.7 - Rapporteur Pierre BERHOUC

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU LIBAN

Délibération N°3 DS 06.7 - Rapporteur Alain GERARD

AMÉNAGEMENT DU SITE INTERMODAL DE LA GARE ET DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER

Délibération N°1 DVE 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

BOIS D'AMOUR

Délibération N°1 EV 06.7 - Rapporteur Claire LEVRY

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Dernière mise à jour le 29/06/2022