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Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2006
39 délibérations

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AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIM....

Délibération N°3 DBF 06.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°4 DBF 06.7 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°5 DBF 06.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Délibération N°1 DBM 06.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Délibération N°1 DDET 06.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Délibération N°2 DDET 06.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°3 DDET 06.7 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°1 DDSEC 06.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°2 DDSEC 06.7 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Délibération N°3 DDSEC 06.7 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Délibération N°4 DDSEC 06.7 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Délibération N°5 DDSEC 06.7 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°6 DDSEC 06.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°7 DDSEC 06.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délibération N°8 DDSEC 06.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022