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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2006
36 délibérations



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Relations internationales, adhésions et parrainages - Année 2006

Délibération N°1 DAG 06.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Action de prévention routière de type JUNICODE en partenariat avec la Police Nationale et l'association départemantale de prévention routière

Délibération N°2 DAG 06.6 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Secteur du Guélen - Cessions de terrains à Quimper communauté pour la réalisation d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°3 DAG 06.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Constitution de servitude en terrain privé pour le confortement d'un mur de soutènement de la rue Olivier Perrin

Délibération N°4 DAG 06.6 - Rapporteur Claire LEVRY

Echange de terrains entre la ville de Quimper et monsieur et madame Levry

Délibération N°5 DAG 06.6 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Conventions EDF/Ville de Quimper - Secteur de Menez Prat et avenue de Kéradennec - Allée Abbé Franz Stock

Délibération N°6 DAG 06.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

Cession de terrains par les consorts Bernard - Secteur de Kervalguen

Délibération N°7 DAG 06.6 - Rapporteur André GUENEGAN

Rapport général d'activité 2005

Délibération N°1 DBF 06.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Affectation des résultats de l'exercice 2005

Délibération N°2 DBF 06.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Décision modificative n°1

Délibération N°3 DBF 06.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Programme d'optimisation des recettes et des dépenses - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DBF 06.6 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Missions géotechniques pour élaboration de projet - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°5 DBF 06.6 - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 DBF 06.6 - Rapporteur André GUENEGAN

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Aide au départ Autonome des Jeunes -Subventions 2006

Délibération N°1 DDSEC 06.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions aux associations culturelles - Année 2006

Délibération N°2 DDSEC 06.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022