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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2006
36 délibérations


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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 06.6 - Rapporteur Patrick LESCOP

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE DE PRODUITS DE PRÉSERVATION DU BOIS SOCIÉTÉ POIN....

Délibération N°2 DVE 06.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

GESTION DES DÉCHETS MUNICIPAUX - REDEVANCE SPÉCIALE

Délibération N°3 DVE 06.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

RÉAMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR - APPROBATION AVANT-PROJET - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°4 DVE 06.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

QUESTION ORALE DES ÉLUS DE L'OPPOSITION

Délibération N°1 QO 06.6 - Rapporteur Marc ANDRO

VOEU RÉALISATION DE LA LIGNE À GRANDE VITESSE BRETAGNE/PAYS DE LOIRE ENQUÊTE PUBLIQUE - 1ER JUIN AU 17 JUILLET 2006

Délibération N°1 VM 06.6 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022