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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2006
36 délibérations



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Tarifs 2006-2007 - Animation du patrimoine

Délibération N°3 DDSEC 06.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Tarifs des mises à disposition des théâtres - Saison 2006-2007

Délibération N°4 DDSEC 06.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

TARIFS DU MUSÉE DES BEAUX-ARTS 2006-2007

Délibération N°5 DDSEC 06.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

MUSÉE DES BEAUX ARTS - CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LA VILLE DE PENMARC'H

Délibération N°6 DDSEC 06.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

MUSÉE DES BEAUX ARTS COURS DE L'ECOLE DU LOUVRE À QUIMPER - SESSION 2006-2007

Délibération N°7 DDSEC 06.6 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

ECOLE DES BEAUX-ARTS CONVENTION AVEC LA MÉDECINE PRÉVENTIVE UNIVERSITAIRE ET DROITS D'INSCRIPTION 2006 - 2007

Délibération N°8 DDSEC 06.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE CONSEIL GÉNÉRAL ET L'ASSOCIATION ' BALLES À FOND '

Délibération N°9 DDSEC 06.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

DON AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS D'UN ENSEMBLE DE LETTRES

Délibération N°10 DDSEC 06.6 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SUBVENTIONS SPORTIVES SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°11 DDSEC 06.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CONVENTION VITAL SPORT ET MISE EN OEUVRE DES MERCREDIS SPORTIFS À LA RENTRÉE 2006-2007

Délibération N°12 DDSEC 06.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Dénomination de voies

Délibération N°1 DDU 06.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

Projet de classement d'office de voies et tronçons de voies dans le domaine public routier

Délibération N°2 DDU 06.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

Reconstruction du pont Médard - Avenant n°2 au marché 610.05.05 (Marc SA)

Délibération N°3 DDU 06.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Préparation du projet communautaire

Délibération N°1 DGS 06.6 - Rapporteur Alain GERARD

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 06.6 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022