Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 FÉVRIER 2005
36 délibérations

Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

REFONTE DE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 16 RUE SAINTE-CATHERINE

Délibération N°1 DAG 05.2 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Délibération N°2 DAG 05.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Délibération N°3 DAG 05.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Délibération N°4 DAG 05.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Délibération N°5 DAG 05.2 - Rapporteur Karine ARZ

Délibération N°6 DAG 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°7 DAG 05.2 - Rapporteur Hervé PELLIET

Délibération N°1 DBF 05.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°2 DBF 05.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°3 DBF 05.2 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°1 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°2 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°3 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°4 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

Délibération N°5 DDET 05.2 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022