• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 FÉVRIER 2005
36 délibérations


Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

S.I.V.U. DU STEIR DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

Délibération N°2 DS 05.2 - Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN

AVENANT CONVENTION CONTOURNEMENT NORD-OUEST DE QUIMPER MODIFICATION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE ET DU RÉSEAU D'EAUX USÉES

Délibération N°1 DVE 05.2 - Rapporteur Patrick LESCOP

REDEVANCE SPÉCIALE - TARIFS 2005

Délibération N°2 DVE 05.2 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION DE L'ÉLEVAGE PORCIN TANGUY - LIEU-DIT KERVASTAL IZELLA EN PLONÉIS

Délibération N°3 DVE 05.2 - Rapporteur Joseph TANNEAU

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ EN FAVEUR DE LA LIBÉRATION DES OTAGES

Délibération N°1 VM 05.2 - Rapporteur Alain GERARD

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ CONTRE LE RACISME ET L'ANTISÉMITISME

Délibération N°2 VM 05.2 - Rapporteur Alain GERARD

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022