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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 2003
40 délibérations



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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°1 DAG 03.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BOUYGUES TELECOM

Délibération N°2 DAG 03.10 - Rapporteur Claire GERARD

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAIN À EDF

Délibération N°3 DAG 03.10 - Rapporteur Claire GERARD

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCI DE L'HIPPODROME MODIFICATIF

Délibération N°4 DAG 03.10 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA PRAIRIE EN VUE DE SON CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Délibération N°5 DAG 03.10 - Rapporteur Josiane LE MADEC

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 10-18BIS ALLÉE SULLY

Délibération N°6 DAG 03.10 - Rapporteur Albert TESSIER

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 30 RUE MARIA CHAPDELAINE

Délibération N°7 DAG 03.10 - Rapporteur Albert TESSIER

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Délibération N°8 DAG 03.10 - Rapporteur Alain GERARD

COMMISSIONS MUNICIPALES - SIVALODET - ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Délibération N°9 DAG 03.10 - Rapporteur Alain GERARD

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°10 DAG 03.10 - Rapporteur Alain GERARD

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2004

Délibération N°1 DBF 03.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

TARIFS MUNICIPAUX 2004

Délibération N°2 DBF 03.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Délibération N°3 DBF 03.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2003

Délibération N°4 DBF 03.10 - Rapporteur Benoît LECOMTE

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°5 DBF 03.10 - Rapporteur Josiane LE MADEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022