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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 2003
40 délibérations


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SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

Délibération N°15 DDSEC 03.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.10 - Rapporteur Liliane BEGGI

RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION

Délibération N°2 DRH 03.10 - Rapporteur Marcelle RAMONET

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - PARTICIPATION 2003

Délibération N°1 DS 03.10 - Rapporteur Christine BETTINELLI

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°2 DS 03.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°3 DS 03.10 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE L'ENTREPRISE MARC N° 510.03.04

Délibération N°1 DVE 03.10 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES

Délibération N°2 DVE 03.10 - Rapporteur André GUENEGAN

DEMANDE D'AUTORISATION POUR UN ÉPANDAGE DES BOUES SOCIÉTÉ SAUPIQUET

Délibération N°3 DVE 03.10 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SOUTIEN AUX INTERMITTENTS DU SPECTACLE

Délibération N°1 VM 03.10 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022