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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 DÉCEMBRE 2003
40 délibérations



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LOCATION DES ATELIERS RELAIS - TARIFS 2004

Délibération N°1 DDLAE 03.10 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN

RENOUVELLEMENT CONTRATS ENFANCE ET TEMPS LIBRE

Délibération N°1 DDSEC 03.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ACQUISITION D'AMÉNAGEMENT D'UN CYBER BUS, ESPACE MULTIMÉDIA ITINÉRANT POUR LE SECTEUR JEUNESSE DE LA MPT D'ERGUÉ-ARMEL

Délibération N°2 DDSEC 03.10 - Rapporteur Anne QUEGUINER

TARIFS 2004 DES CRÈCHES MUNICIPALES

Délibération N°3 DDSEC 03.10 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA CAISSE DES ÉCOLES PUBLIQUES

Délibération N°4 DDSEC 03.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ : AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°5 DDSEC 03.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

ASSOCIATIONS SOCIO-ÉDUCATIVES ET SOCIO-CULTURELLES AVANCE SUR SUBVENTION 2004

Délibération N°6 DDSEC 03.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CUISINE CENTRALE : ACHATS DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Délibération N°7 DDSEC 03.10 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

MUSÉE DES BEAUX ARTS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°8 DDSEC 03.10 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

MUSÉE DES BEAUX ARTS - INDEMNITÉS AUX CONVOYEURS

Délibération N°9 DDSEC 03.10 - Rapporteur Hervé PELLIET

GRATUITÉ DES STAGES ORGANISÉS PAR L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE DE QUIMPER POUR LES ÉLÈVES INSCRITS À L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE DE LORIENT

Délibération N°10 DDSEC 03.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ASSOCIATIONS CULTURELLES - AVANCES SUR SUBVENTIONS 2004

Délibération N°11 DDSEC 03.10 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE QUARTIER

Délibération N°12 DDSEC 03.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONVENTION AVEC 'LES POLARITÉS' - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS L'ASSOCIATION

Délibération N°13 DDSEC 03.10 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES 2003

Délibération N°14 DDSEC 03.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022