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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2001
47 délibérations


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Réalisation du journal municipal - Marché sur appel d'offres ouvert

Délibération N°1 CAB 01.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Remplacement d'une conseillère municipale

Délibération N°1 DAG 01.8 - Rapporteur Alain GERARD

Règlement intérieur du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 01.8 - Rapporteur Liliane BEGGI

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 01.8 - Rapporteur Alain GERARD

Cession Le Rest - Route de Bolhoat

Délibération N°4 DAG 01.8 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

Acquisition Le Clec'h - Corniguel

Délibération N°5 DAG 01.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Conventions EDF - Rue Hent Glaz et route de Guengat

Délibération N°6 DAG 01.8 - Rapporteur Allain LE ROUX

Cession Consorts Riec - Rue de la Providence

Délibération N°7 DAG 01.8 - Rapporteur Albert TESSIER

Cession Tournellec - Rue des Trois Le Guennec

Délibération N°8 DAG 01.8 - Rapporteur Albert TESSIER

Acquisition SNCF - Rue Charles Péguy

Délibération N°9 DAG 01.8 - Rapporteur Allain LE ROUX

Future halles des sports de Penhars Travaux de démolition - Appel d'offres

Délibération N°1 DBCM 01.8 - Rapporteur Albert TESSIER

Dotation de solidarité urbaine 2000 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 01.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Indeminté de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 01.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FISAC du centre commercial de Kermoysan - Remboursement à l'Organic

Délibération N°1 DDECT 01.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Participation de la ville à l'adhésion au club national des réseaux de ville

Délibération N°2 DDECT 01.8 - Rapporteur Marcelle RAMONET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022