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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2001
47 délibérations


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Conseil portuaire de Quimper - Désignation de représentant du conseil municipal

Délibération N°3 DDECT 01.8 - Rapporteur Hubert GUILLET

Subventions aux associations à caractère économique

Délibération N°4 DDECT 01.8 - Rapporteur Benoît LECOMTE

Aménagement d'un centre des métiers d'art au Prieuré de Locmaria

Délibération N°6 DDECT 01.8 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Convention de dépôt entre le musée de Quimper et le musée de Pont-Audemer

Délibération N°7 DDECT 01.8 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Convention ville de Quimper - Festival du film et de la télévision celtiques en Bretagne en 2002

Délibération N°8 DDECT 01.8 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

Convention sur les droits d'auteur au musée des Beaux-Arts

Délibération N°9 DDECT 01.8 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Autorisation d'achat d'un tableau de Théodore Gudin

Délibération N°10 DDECT 01.8 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Contrat de plan Etat-région Convention d'application relative aux écoles supérieures d'art de Bretagne Demandes de subvention - Appel d'offres

Délibération N°11 DDECT 01.8 - Rapporteur Hervé PELLIET

Subvention exceptionnelle Festival de Cornouaille

Délibération N°12 DDECT 01.8 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Loisirs quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Subventions 2001

Délibération N°13 DDECT 01.8 - Rapporteur Maryse COLIN

Restauration scolaire Convention avec l'école annexe Diwan, située à Prat Maria

Délibération N°1 DDSEE 01.8 - Rapporteur Maryse COLIN

Enseignement - Formation : subvention

Délibération N°2 DDSEE 01.8 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Contrat temps libre - Avenant à la convention

Délibération N°3 DDSEE 01.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

Contrat temps libre - Subventions 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

Semaine fédérale internationale cyclotouriste - Convention de partenariat

Délibération N°5 DDSEE 01.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022