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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2001
47 délibérations


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Sections sportives scolaires de tennis de table et de gymnastique : conventions

Délibération N°6 DDSEE 01.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Accès aux pratiques sportives - Convention de soutien au sport scolaire

Délibération N°7 DDSEE 01.8 - Rapporteur Hervé PELLIET

Centre nautique : étude prospective

Délibération N°8 DDSEE 01.8 - Rapporteur Jérôme PICARD

Convention et subvention pour le développement de l'animation et l'encadrement sportif Association Comité d'Organisation de Kerjestin

Délibération N°9 DDSEE 01.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subventions sportives et convention de partenariat

Délibération N°10 DDSEE 01.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subventions de soutien au fonctionnement et aux projets de développement sportif des associations locales : présentation des dispositifs

Délibération N°11 DDSEE 01.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Prêts étudiants - Modalités d'attribution

Délibération N°12 DDSEE 01.8 - Rapporteur Pierre DONNARS

Rapport d'activité de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper-Cornouaille

Délibération N°1 DDU 01.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Urbanisation du secteur de Kervouyec Bilan de la concertation - Approbation du bilan financier prévisionnel Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°2 DDU 01.8 - Rapporteur André GUENEGAN

Dénomination de voies

Délibération N°3 DDU 01.8 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Téléthon 2001 : centre de promesses dit " C.P.T.V. " Convention tripartite

Délibération N°1 DS 01.8 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Réaménagement de la rue Salengro

Délibération N°1 DVE 01.8 - Rapporteur Claire GERARD

Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°2 DVE 01.8 - Rapporteur Patrick LESCOP

Travaux communaux - Appels d'offres

Délibération N°3 DVE 01.8 - Rapporteur Claire GERARD

Travaux communaux d'éclairage public 2000 - 2001 Avenant au marché

Délibération N°4 DVE 01.8 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

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Dernière mise à jour le 29/06/2022