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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 DÉCEMBRE 2000
36 délibérations


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Evolution institutionnelle de Quimper-communauté Modification des statuts

Délibération N°1 DAG 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 19....

Délibération N°2 DAG 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Logiciel de gestion des ressources humaines Avenant n° 1 au marché

Délibération N°3 DAG 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente et déclassement d'un terrain - Rue de Ty Pelleter

Délibération N°4 DAG 00.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du carrefour des Quatre Chemins - Acquisition Hays - Poupon

Délibération N°5 DAG 00.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Cession gratuite - Chemin de Kerguinos

Délibération N°6 DAG 00.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention d'occupation - Europe Communication Services - Château d'eau de Coat Ligavan

Délibération N°7 DAG 00.10 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Reprise du restaurant La Jonquière aux halles - Convention d'occupation du domaine public

Délibération N°8 DAG 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Halle des sports de Penhars Approbation du programme - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demande de subventions

Délibération N°1 DBCM 00.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Orientations budgétaires 2001

Délibération N°1 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 2001

Délibération N°2 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Décision modificative n° 4

Délibération N°3 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Répartition du produit des concessions de cimetières

Délibération N°4 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

C.C.A.S. Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées Emprunt pour l'acquisition d'un véhicule - Avis conforme du conseil municipal

Délibération N°5 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Admission en non-valeur

Délibération N°6 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022