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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 DÉCEMBRE 2000
36 délibérations


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Avances sur subventions 2001 C.C.A.S., Comité pour l'habitat des jeunes (C.P.H.J.)

Délibération N°1 DS 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Inondations - Secours exceptionnel

Délibération N°2 DS 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Avenue de la Libération Mise en place d'une clôture séparatrice des domaines publics ferroviaires et municipaux Convention avec la S.N.C.F.

Délibération N°1 DVE 00.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Programme de lutte contre les inondations de l'Odet Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 00.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Avenant aux conventions de traitement des effluents des communes limitrophes

Délibération N°3 DVE 00.10 - Rapporteur Michel PAUGAM

Association “ Bretagne vivante SEPNB ” Subvention

Délibération N°4 DVE 00.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022