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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 15 DÉCEMBRE 2000
36 délibérations



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Prestations effectuées en vue de la mise en recouvrement des redevances d'ordures ménagères de Carnac

Délibération N°7 DBF 00.10 - Rapporteur Marc ANDRO

Inondations des 12 et 13 décembre- Engagements financiers relatifs aux opérations d'urgence

Délibération N°8 DBF 00.10 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente d'un terrain zone de Keradennec - Immobilier Quimpérois Travaux de viabilisation - Appels d'offres

Délibération N°1 DDECT 00.10 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain zone d'activités de Kergonan S.A. Charcuterie Roger Quéau

Délibération N°2 DDECT 00.10 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Convention avec l'Office de la langue bretonne

Délibération N°3 DDECT 00.10 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Associations culturelles et socio-culturelles Avances sur subventions 2001

Délibération N°4 DDECT 00.10 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Musée des Beaux-Arts de Quimper Convention de production d'un film documentaire

Délibération N°5 DDECT 00.10 - Rapporteur Denise CARIOU

Musée des Beaux-Arts de Quimper Frais de port

Délibération N°6 DDECT 00.10 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Etablissements d'enseignement privé Avance sur subvention 2001

Délibération N°1 DDSEE 00.10 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Maison des Associations Avance sur subvention 2001

Délibération N°2 DDSEE 00.10 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Terrain multisports de proximité du Braden Convention

Délibération N°3 DDSEE 00.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Convention d'occupation d'installations sportives Terrains de sport de Kermoguer et de Kérivoal - Salle de sport du Likes

Délibération N°4 DDSEE 00.10 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives

Délibération N°5 DDSEE 00.10 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Lotissement d'activités de Kervilier Approbation du bilan prévisionnel - Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 00.10 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 00.10 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022