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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2000
62 délibérations



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Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 19....

Délibération N°1 DAG 00.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Chantiers Navals du Corniguel - Renonciation à l’acquisition anticipée - Avenant au contrat de location vente

Délibération N°2 DAG 00.6 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Cession gratuite 150, voie romaine

Délibération N°3 DAG 00.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Cessions gratuites - Impasse Oberlé

Délibération N°4 DAG 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Adhésions et relations internationales - Subventions 2000

Délibération N°5 DAG 00.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Acquisition d'un immeuble - 5, allée Couchouren

Délibération N°6 DAG 00.6 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Chapelle de Menfouest Restauration de mobilier

Délibération N°1 DBCM 00.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Chapelle de Ty Mam Doué - Travaux de restauration du clocher Sud

Délibération N°2 DBCM 00.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 00.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°2 DBF 00.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Apurement des comptes 1999

Délibération N°3 DBF 00.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Quimper-communauté Evaluation des dépenses transférées - Rapport de la commission

Délibération N°4 DBF 00.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Zone de Keradennec - Vente de terrain à l'Immobilier Quimpérois

Délibération N°1 DDECT 00.6 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Centre routier - Location de bureaux à la S.C.A.C.

Délibération N°2 DDECT 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Location des studios du Chapeau Rouge - Rectificatif

Délibération N°3 DDECT 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Dernière mise à jour le 29/06/2022