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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2000
62 délibérations



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Z.A.C. de Kernevez Modification du P.A.Z. et du règlement de zone

Délibération N°5 DDU 00.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Approbation de la modification du P.A.Z. de la Z.A.C. de Prat-ar-Rouz

Délibération N°6 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Prat-ar-Rouz Bilan de la concertation préalable

Délibération N°7 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avis sur le projet de Plan d'Occupation des Sols de la commune de Plogonnec

Délibération N°8 DDU 00.6 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Convention ville de Quimper/conseil général relative aux restaurants inter-administratifs

Délibération N°1 DRH 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Mise en place de services d'astreintes

Délibération N°3 DRH 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Centres sociaux de la CAF 29 sud - Participation financière de la ville

Délibération N°1 DS 00.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Convention ville/A.R.P.A.Q.

Délibération N°2 DS 00.6 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Conseil d'administration du C.P.H.J. - Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°3 DS 00.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Associations à caractère social - Subventions 2000

Délibération N°4 DS 00.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Zonages d'assainissement

Délibération N°1 DVE 00.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Bassin écrêteur avenue des Oiseaux - Dossier loi sur l'eau

Délibération N°2 DVE 00.6 - Rapporteur Michel PAUGAM

Exonération de loyers aux halles

Délibération N°3 DVE 00.6 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Cimetière de Penhars - Appels d'offres

Délibération N°1 EV 00.6 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Dernière mise à jour le 29/06/2022