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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUILLET 2000
62 délibérations



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Contrat temps libre - Subventions 2000

Délibération N°4 DDSEE 00.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarifs 2000-2001 Ateliers multimédia

Délibération N°5 DDSEE 00.6 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Tarifs du self au 1er septembre 2000

Délibération N°6 DDSEE 00.6 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Réexamen de la politique tarifaire des haltes-garderies

Délibération N°7 DDSEE 00.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subvention réseau départemental initiatives jeunes du Finistère

Délibération N°8 DDSEE 00.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Loisirs Quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Subvention 2000

Délibération N°9 DDSEE 00.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Avenant à la convention ville de Quimper/maison des associations du 30 avril 1996

Délibération N°10 DDSEE 00.6 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Installations sportives Tarifs et conventions d'utilisation

Délibération N°11 DDSEE 00.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Projets de sport collectif de niveau national - Subventions et conventions

Délibération N°12 DDSEE 00.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives

Délibération N°13 DDSEE 00.6 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Tarifs Ecole Municipale des Sports - Année 2000-2001

Délibération N°14 DDSEE 00.6 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Approbation du projet de règlement municipal relatif à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes

Délibération N°2 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement du secteur du Pontigou Bilan de la concertation Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°3 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet d'ouverture à l'urbanisation de la zone NAa de Kervouyec

Délibération N°4 DDU 00.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dernière mise à jour le 29/06/2022