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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUIN 1999
34 délibérations



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Eglise de Kerfeunteun - Restauration de deux sculptures

Délibération N°1 DBCM 99.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Gestion technique du théâtre de Cornouaille

Délibération N°2 DBCM 99.5 - Rapporteur Michel PAUGAM

Mesures fiscales pour 2000

Délibération N°1 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération N°2 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte de gestion 1998

Délibération N°3 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Convention de gestion ville de Quimper/établissements publics de coopération intercommunale Avenant n° 1

Délibération N°4 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Association Aide éducative de Cornouaille - Centre Avel Mor Avenant n° 4 au bail à construction du 30 mai 1988

Délibération N°5 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Tarifs municipaux 1999/2000

Délibération N°6 DBF 99.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain à la société Locarmor Rectification

Délibération N°1 DDECT 99.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Convention ville de Quimper/ALVAC

Délibération N°2 DDECT 99.5 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Demandes de subventions à la DRAC Ecole des Beaux-Arts - Ecole de Musique - Animation du patrimoine

Délibération N°3 DDECT 99.5 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Exposition impressionnistes et néo-impressionnistes en Bretagne Convention et tarif

Délibération N°4 DDECT 99.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Contrat temps libre - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 99.5 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Renouvellement des conventions ville de Quimper/crèches associatives

Délibération N°2 DDSEE 99.5 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Association Les Petits Pas Modification de la convention et subvention

Délibération N°3 DDSEE 99.5 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022